Hors piste, préparation et prudence comptent. Une entreprise téméraire peut affecter fortement les prestations en espèces.
En résumé
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Toute descente n’est pas automatiquement téméraire.
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Une grave négligence des précautions peut entraîner réduction de moitié ou refus dans les cas très graves.
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Traitement et secours restent soumis à leurs conditions légales.
Freeride et randonnée à ski : quand s’agit-il d’une entreprise téméraire ?
Toute descente hors piste n’est pas automatiquement une entreprise téméraire au sens de l’assurance-accidents. Pour une entreprise téméraire relative, il faut examiner si les règles et précautions nécessaires ont été gravement négligées. Danger d’avalanche, terrain, capacités, équipement et comportement doivent être évalués concrètement.
Une trace existante ne prouve pas la sécurité d’une pente. Respectez fermetures, avertissements et bulletin d’avalanches actuel. Distinguez terrain libre, pistes et itinéraires balisés ouverts ; un balisage ne garantit pas une sécurité illimitée.
Quelles prestations peuvent être réduites ?
En assurance des accidents non professionnels, une entreprise téméraire entraîne en principe une réduction de moitié des prestations en espèces, voire leur refus dans les cas particulièrement graves. Indemnités journalières et rentes peuvent être concernées. Traitement, sauvetage et transport ne sont pas réduits pour ce motif ; conditions et limites légales ordinaires restent applicables. Toute la couverture ne disparaît donc pas.
Les salariés sont normalement assurés contre les accidents non professionnels par leur employeur à partir de huit heures par semaine chez ce même employeur. Les autres situations demandent une vérification séparée. Les couvertures privées supplémentaires peuvent traiter les risques autrement ; demandez contenu et exclusions et répondez correctement aux informations exigées.
Réduire le risque d’avalanche : préparer la sortie
Consultez météo, bulletin, terrain et indications locales. Adaptez l’itinéraire aux capacités et conditions actuelles. Équipement d’urgence, maîtrise de son usage, formation et accompagnement compétent sont importants, sans rendre automatiquement sûre une pente dangereuse. Renoncez à la descente prévue en cas de doute.
Mettre autrui en danger ou le blesser : quelles suites ?
Un comportement fautif mettant autrui en danger ou le blessant peut avoir des conséquences civiles ou pénales, en plus de l’assurance. Une avalanche déclenchée n’entraîne responsabilité ou sanction qu’en fonction notamment des précautions requises, de la prévisibilité et du lien de causalité. Une issue grave ne prouve pas à elle seule toute infraction.
Après un accident, l’aide est prioritaire. Documentez ensuite les circonstances sans vous exposer davantage. Annoncez l’accident et faites examiner réduction, motifs et délai de recours.
Préparez la sortie avec bulletin actuel et informations locales ; renoncez en cas de doute. Après un accident, annoncez les circonstances et vérifiez réduction et délai de recours.
Publié le 1 février 2019