Nous avons inscrit notre fils à un camp de football à la fin du mois de juillet. Dès la fin mai, deux semaines après l'inscription, nous avons annulé son inscription, car nous avons réussi à organiser des vacances en famille à la dernière minute. Devons-nous encore payer les frais pour le camp ? Nous n'avons pas encore reçu de réponse de l'organisateur, malgré plusieurs demandes de notre part.
Pour répondre précisément à votre question, il nous faudrait connaître les termes du contrat conclu. Nous supposons que le contrat contient plusieurs éléments, tels que le logement, les repas, l'entraînement de football, etc. Sans connaître cependant les détails du contrat, nous ne pouvons pas vous donner de réponse liante.
Nous supposons que l'essentiel du contrat est juridiquement un contrat de mandat; cela signifie que l'organisateur s'engage à organiser et à gérer le camp de football auquel vous avez inscrit votre fils, conformément au contrat conclu. Cela signifie que ce "lmandat peut être révoqué ou répudié en tout temps", comme le prévoit l'article 404 du Code des obligations (CO).
Si par contre votre résiliation intervient à un moment inopportun, par exemple si elle est effectuée tardivement et qu'ainsi aucun participant remplaçant ne peut plus être trouvé, alors que des frais ont déjà été avancés, vous seriez tenu de payer des dommages et intérêts à l'organisateur et lui rembourser les frais engagés.
Publié le 29 septembre 2016