Notre voisine se plaint régulièrement que nos enfants (2 et 4 ans) sont trop bruyants. Comme elle travaille de nuit, elle nous demande d'être tranquilles le matin. Bien que je m'efforce d'être silencieux le matin, il est très difficile de réussir à l'être totalement avec des enfants aussi jeunes. Je crains de croiser ma voisine, parce qu'elle me fait toujours des remarques désagréables à ce titre. Que dit la loi sur le bruit des enfants ?
En résumé
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Les bruits normaux des jeunes enfants font partie de la vie quotidienne ; il convient toutefois de faire preuve de considération mutuelle.
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Le règlement intérieur et les horaires de silence locaux doivent être respectés, dans la mesure où le bruit peut être évité.
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Recherchez des solutions concrètes et faites examiner tout avertissement ou préavis de résiliation.
Le bruit des enfants dans un logement loué : que doivent tolérer les voisins ?
Conformément à l’art. 257f CO, les locataires doivent faire preuve de considération envers les autres occupants de l’immeuble et les voisins. Dans le même temps, les jeux adaptés à leur âge et les pleurs occasionnels des jeunes enfants font partie intégrante de la vie quotidienne. On ne peut pas exiger des enfants de deux et quatre ans qu’ils restent aussi calmes que des adultes.
Heures de repos : s’appliquent-elles également aux enfants ?
Vérifiez le règlement intérieur et les règles locales. Il n’existe pas d’heures de repos de midi ou de nuit identiques pour tous les logements suisses. Les bruits évitables doivent être réduits pendant les heures de repos. Les chahuts nocturnes doivent être appréciés différemment des pleurs d’un enfant en bas âge qui, malgré la présence d’un adulte, ne parvient pas à s’endormir. Même pendant la journée, tous les niveaux sonores ne sont pas autorisés sans restriction.
Votre voisine travaille en soirée : quel compromis trouver ?
Le travail posté de votre voisine ne transforme pas toute la matinée en période de silence obligatoire. Cherchez néanmoins une solution pratique : des jeux calmes tôt le matin, des moquettes pour atténuer les bruits de pas ou d’autres lieux de jeu peuvent aider. Expliquez également quels bruits sont inévitables chez les jeunes enfants.
Conflit lié au bruit des enfants : quand la médiation est-elle utile ?
Consignez les plaintes concrètes et vos propositions de solution. En cas de conflit persistant, l’administration ou une médiation à l’amiable peuvent vous apporter leur soutien. La validité juridique d’une plainte ou d’une résiliation dépend de chaque cas particulier. Faites examiner sans tarder un avertissement ou une résiliation.
Soyez ouvert·e au dialogue, mais ne vous laissez pas intimider. En cas de conflit persistant, une médiation peut favoriser une cohabitation plus sereine – JUSTIS vous soutient dans cette démarche.
Publié le 29 septembre 2016